MENTIONS LÉGALES

1. Informations sur l’organisateur de l’exposition :

– Nom de l’organisation :BTS SIO CLM

– Siège social : [Adresse de votre société]

– Téléphone : [Numéro de téléphone de votre société]

– E-mail : [Adresse e-mail de votre société]

– Directeur de la publication : [Nom du directeur de l’exposition]

2. Hébergeur :

– Nom de l’hébergeur : [Nom de votre fournisseur d’hébergement web]

– Siège social de l’hébergeur : [Adresse du fournisseur d’hébergement web]

– Téléphone de l’hébergeur : [Numéro de téléphone du fournisseur d’hébergement web]

3. Propriété intellectuelle :

– © 2024 BTS SIO CLM. Tous droits réservés.

4. Protection des données personnelles :

– Pour plus d’informations sur notre politique de confidentialité et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

5. Cookies :

– Notre site utilise des cookies. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez notre politique d’utilisation des cookies. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de cookies.

6. Liens hypertextes :

– [Nom de votre société d’organisation d’expositions] décline toute responsabilité quant au contenu des sites externes liés à partir de son site.

7. Conditions d’utilisation :

– En utilisant notre site, vous acceptez nos Conditions générales d’utilisation. Veuillez les lire attentivement.

8. Clause de juridiction et loi applicable :

– Tout litige relatif à l’utilisation de notre site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [votre ville ou région]. La loi applicable est [la loi de votre pays ou région].

9. Numéro d’identification TVA :

– Numéro d’identification TVA : [Numéro d’identification TVA de votre société, le cas échéant]

10. Registre du commerce et des sociétés (RCS) :

– [Nom de votre société d’organisation d’expositions] est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de [votre ville] sous le numéro [numéro RCS de votre société].